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ARC RHONE-ALPES VIENT DE DEMENAGER
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Révocation du syndic :
Les nouvelles dispositions de l'article 18
de la loi du 10 juillet 1965
ne s'appliquent que pour les mandats
entrés en vigueur après le 1er juin 2020.
Les contrats signés avant cette date restent
sous l'empire de l'ancienne loi.
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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ARC RHONE-ALPES
DU SAMEDI 23 MARS 2024